Anschlusswinkel für motorgetriebene Torblätter
Brevet européen · EP0768444 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0768444
- Numéro de demande
- EP96115480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 1996
- Publié
- 16 avr. 1997
- Délivré
- 12 juil. 2000
- Radié
- 25 sept. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E05F 15/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 29516001 U 09.10.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 oct. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.10.2016
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 14 juil. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
- 14 juil. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Hörmann, Thomas J., Dipl.-Ing.
66606 St. Wendel, DE
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