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Brevet européen · EP0768900 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0768900
Numéro de demande
EP93919761
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 1993
Publié
23 avr. 1997
Délivré
13 mars 2002
Radié
18 août 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 1/12 (2006.01)
Priorité
SE 9202517 02.09.1992
Demande PCT
PCT/SE1993/000690 19.08.1993
Publication PCT
WO1994/005347 17.03.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.08.2013

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 31 juil. 2006

    Transféré

    Titulaire
    REITAN, Öyvind, Villebradsvägen 10, S-226 53 Lund, Suède → Cardiobridge GmbH, Neue Rottenburger Strasse 50, 72379 Hechingen, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  4. 31 mai 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

  5. 15 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

Parties

Inventeur

REITAN, Öyvind

S-226 53 Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.