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Brevet européen · EP0769046 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0769046
Numéro de demande
EP95923457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 1995
Publié
23 avr. 1997
Délivré
2 sept. 1998
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 3/39 (2006.01)
Priorité
GB 9413307 01.07.1994
GB 9506046 24.03.1995
Demande PCT
PCT/GB1995/001536 30.06.1995
Publication PCT
WO1996/001310 18.01.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 15 sept. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  3. 15 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Warwick International Group Limited

Mostyn, Holywell, Flintshire CH8 9HE, GB

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

CROUD, Vincent, Brian

Holywell Clwyd CH8 7HZ, GB

TOMPSETT, Stephen, James

Trelawnyd Nr Ryhl Clwyd, GB

SCARBOROUGH, Susan, Jane

Clwyd LL18 2SQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.