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Brevet européen · EP0769236 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0769236
Numéro de demande
EP95919930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 1995
Publié
23 avr. 1997
Délivré
8 sept. 2004
Radié
8 sept. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04Q 7/22 (2006.01)
H04B 7/26 (2006.01)
Priorité
AU PM593694 27.05.1994
Demande PCT
PCT/AU1995/000313 29.05.1995
Publication PCT
WO1995/033346 07.12.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Titulaire

CURTIN UNIVERSITY OF TECHNOLOGY

Hayman Road, Bentley, W.A. 6102, AU

Inventeur

CHUNG, Kah-Seng

Winthrop, W.A. 6150, AU

SEALE, Richard, Beaumont

Floreat Park, W.A. 6014, AU

BARKER, David, Antony

Manning, W.A. 6152, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.