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Brevet européen · EP0769307 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0769307
- Numéro de demande
- EP96307300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 1996
- Publié
- 23 avr. 1997
- Délivré
- 9 juil. 2003
- Radié
- 9 juil. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61M 25/10 (2006.01)A61M 29/02 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 539943 06.10.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 janv. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
- 15 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Kupiecki, David
Cupertino, California 95014, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.