OSTOMIEBEUTEL
Brevet européen · EP0769930 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0769930
- Numéro de demande
- EP95922598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 1995
- Publié
- 2 mai 1997
- Délivré
- 15 déc. 1999
- Radié
- 15 déc. 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61F 5/443 (2006.01)A61F 5/448 (2006.01)B32B 27/00 (2006.01)B32B 7/00 (2006.01)A61L 25/00 (1995.01)
- Priorité
- GB 9413226 01.07.1994
- Demande PCT
- PCT/GB1995/001423 19.06.1995
- Publication PCT
- WO1996/001089 18.01.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
- 15 déc. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999
Parties
Inventeur
SHELLEY, Nicholas, Steven
Burgess Hill West Sussex RH15 OHX, GB
SMITH, Rory, James, Maxwell
Nr. Skipton North Yorkshire BD23 5EB, GB
BIRD, Paul, Stephen
Copthorne W. Sussex RH10 3RQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.