Dispositif électro-acoustique

Brevet européen · EP0772293 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0772293
Numéro de demande
EP96307941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 1996
Publié
7 mai 1997
Délivré
20 mars 2002
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 9/64 (2006.01)
Priorité
GB 9522533 03.11.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 28 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

  4. 28 mars 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Hartmann, Clinton S.

Dallas, Texas 75206, US

Chen, Dong Pei

2000 Neuchatel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.