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Brevet européen · EP0772459 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0772459
- Numéro de demande
- EP95918875
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mai 1995
- Publié
- 14 mai 1997
- Délivré
- 19 mars 2003
- Radié
- 19 mars 2003
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61K 51/08 (2006.01)
- Priorité
- US 236402 02.05.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/005340 01.05.1995
- Publication PCT
- WO1995/029708 09.11.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 31 mars 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
- 31 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
Parties
Inventeur
DEAN, Richard, T.
Bedford, NH 03110, US
LISTER-JAMES, John
Bedford, NH 03110, US
McBRIDE, William
Manchester, NH 03102, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.