FIBRES EN ALGINATE, LEUR PRODUCTION ET LEUR UTILISATION

Brevet européen · EP0772465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0772465
Numéro de demande
EP95926887
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 1995
Publié
14 mai 1997
Délivré
2 mai 2003
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 27/00 (2006.01)
A61L 31/00 (2006.01)
A61L 17/00 (2006.01)
A61K 9/70 (2006.01)
Priorité
GB 9414304 15.07.1994
Demande PCT
PCT/EP1995/002772 14.07.1995
Publication PCT
WO1996/002285 01.02.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 29 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    NOVAGRAAF INTERNATIONAL SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 29.07.2009

  3. 15 juil. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    NOVAGRAAF INTERNATIONAL SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  4. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Titulaire

E. R. Squibb & Sons, Inc.

E.R. SQUIBB & SONS, INC.

Route 206 & Provinceline Road, Princeton, NJ 08540, US

Mandataire

Novagraaf International SA

25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

Inventeur

MAHONEY, Peter M., J.

Nr. Llanfyllin, Powys SY22 5JF, GB

WALKER, K.

Farnham, Surrey GU9 4JA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.