KONDITIONIERUNG VON TASCHENSPIRALFEDERN
Brevet européen · EP0772547 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0772547
- Numéro de demande
- EP95907953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 1994
- Publié
- 14 mai 1997
- Délivré
- 14 mars 2001
- Radié
- 31 déc. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 63/02 (2006.01)B68G 9/00 (2006.01)A47C 27/06 (2006.01)
- Priorité
- US 304921 15.08.1994
- Demande PCT
- PCT/US1994/014891 30.12.1994
- Publication PCT
- WO1996/005109 22.02.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 28 févr. 2003
Transféré
- Titulaire
- SIMMONS COMPANY, One Concourse Parkway,, Suite 600, Atlanta,, Georgia 30328-5369, Etats-Unis d'Amérique → Dreamwell, Ltd., 2325-B Renaissance Drive, Las Vegas, NV 89119, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
- 12 avr. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Arnold & Siedsma AG, Poststrasse 20, 6300 Zug
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 15 mars 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
Parties
Inventeur
ST. CLAIR, Albert, Ronald
Lilburn, GA 30247, US
BRANNOCK, Paul, Henry
Duluth, GA 30136, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.