Rekuperator und Rekuperatorbrenner
Brevet européen · EP0773407 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0773407
- Numéro de demande
- EP96117129
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 1996
- Publié
- 14 mai 1997
- Délivré
- 11 déc. 2002
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23L 15/04 (2006.01)F23D 14/66 (2006.01)F23D 14/22 (2006.01)F28F 1/26 (2006.01)F28F 21/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 19541922 10.11.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 31 août 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Feldmann & Partner AG, Kanalstrasse 17, 8152 Opfikon-Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 31 déc. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Feldmann & Partner AG, Kanalstrasse 17, 8152 Opfikon-Glattbrugg
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
- 13 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
Parties
Mandataire
Inventeur
Wünning, Joachim, Dr.-Ing.
71229 Leonberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.