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Brevet européen · EP0773740 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0773740
Numéro de demande
EP94901456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 1993
Publié
21 mai 1997
Délivré
3 nov. 1999
Radié
3 nov. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 988567 10.12.1992
Demande PCT
PCT/US1993/010977 17.11.1993
Publication PCT
WO1994/013210 23.06.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  2. 15 nov. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Schneider (USA) Inc.

SCHNEIDER (USA) INC.

5905 Nathan Lane, Plymouth, Minnesota 55442, US

Inventeur

MAKOWER, Joshua

Nanuet, NJ 10954, US

REDMOND, Russel, J.

Goleta, CA 93117, US

VIDAL, Claude, A.

Santa Barbara, CA 93111, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.