FIBRES ORGANIQUES

Brevet européen · EP0773910 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0773910
Numéro de demande
EP95927040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 1995
Publié
21 mai 1997
Délivré
22 mars 2000
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 13/06 (2006.01)
C04B 35/622 (2006.01)
Priorité
GB 9415586 02.08.1994
GB 9508683 28.04.1995
Demande PCT
PCT/GB1995/001797 31.07.1995
Publication PCT
WO1996/004214 15.02.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 28 avr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000

  3. 31 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

Parties

Titulaire

The Morgan Crucible Company plc

THE MORGAN CRUCIBLE COMPANY PLC

Morgan House, Madeira Walk, Windsor, Berkshire SL4 1EP, GB

Mandataire

Braun & Partner Patent-, Marken-, Rechtsanwälte

Reussstrasse 22, CH-4054 Basel

Inventeur

JUBB, Gary, Anthony

Worcestershire DY13 0LS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.