Behälter mit Nuten und Federn
Brevet européen · EP0774420 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0774420
- Numéro de demande
- EP96116528
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 1996
- Publié
- 21 mai 1997
- Délivré
- 9 janv. 2002
- Radié
- 31 oct. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 21/032 (2006.01)
- Priorité
- DE 19542508 15.11.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 15 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Schmitt, Peter
57299 Burbach, DE
Constin, Hans Peter
10789 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.