Mehrpoliger elektrischer Stecker

Brevet européen · EP0776069 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0776069
Numéro de demande
EP96810779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 1996
Publié
28 mai 1997
Délivré
22 sept. 1999
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/639 (2006.01)
Priorité
CH 332895 24.11.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 13 avr. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach → Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  3. 30 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

  4. 30 sept. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Frech, Fridolin Alois

Im Rain 5, CH-8488 Turbenthal

Mandataire

Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur

Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur

Radiée du registre

Inventeur

Frech, Fridolin Alois

CH-8488 Turbenthal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.