Promoteur d'actinomycète
Brevet européen · EP0776974 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0776974
- Numéro de demande
- EP96308648
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 1996
- Publié
- 4 juin 1997
- Délivré
- 2 mai 2003
- Radié
- 30 nov. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/76 (2006.01)C12N 15/53 (2006.01)C12N 1/21 (2006.01)C12N 9/02 (2006.01)C12P 7/62 (2006.01)*C12N 1/21 (2006.01)
- Priorité
- JP 31024795 29.11.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
- 14 mai 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Nobufusa, Serizawa, Sankyo Company Limited
Tokyo 140, JP
Ichiro, Watanabe, Sankyo Company Limited
Tokyo 140, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.