Mischeinrichtung für einen Brenner
Brevet européen · EP0777084 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0777084
- Numéro de demande
- EP96118734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 1996
- Publié
- 4 juin 1997
- Délivré
- 30 janv. 2002
- Radié
- 21 nov. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F23D 11/40 (2006.01)F23C 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 29518919 U 29.11.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.11.2016
- 15 avr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 31 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Bognar, Paul
8200 Schaffhausen
Fischer, Gisbert
78083 Dauchingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.