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Brevet européen · EP0777425 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0777425
- Numéro de demande
- EP95928588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 1995
- Publié
- 11 juin 1997
- Délivré
- 13 oct. 1999
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A24D 3/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 9416812 19.08.1994
- Demande PCT
- PCT/GB1995/001961 18.08.1995
- Publication PCT
- WO1996/005743 29.02.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 oct. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999
- 15 oct. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999
Parties
Mandataire
Inventeur
CLARKE, Paul, Francis
South Shields Tyne and Wear NE33 3ER, GB
CHARLTON, John
Washington NE38 7QH, GB
SHEPHERD, Richard, James, Karl
Cheddar Somerset BS27 3BW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.