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Brevet européen · EP0779604 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0779604
Numéro de demande
EP97200562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 1994
Publié
18 juin 1997
Délivré
12 févr. 2003
Radié
12 févr. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06K 9/64 (2006.01)
G07D 7/00 (2006.01)
Priorité
GB 9324539 30.11.1993
Divisionnaire de
EP95900250
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

  2. 14 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Mars, Incorporated

Mars Incorporated

6885 Elm Street, McLean, Virginia 22101-3883, US

Inventeur

Baudat, Gaston

1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.