Planche de glisse équipée d'un dispositif raidisseur
Brevet européen · EP0780143 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0780143
- Numéro de demande
- EP96420344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 1996
- Publié
- 25 juin 1997
- Délivré
- 28 mars 2001
- Radié
- 30 nov. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 9515457 19.12.1995
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
- 30 mars 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Mantel, Denis
38190 Brignoud, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.