MECHANISCHE PENISPROTHESE

Brevet européen · EP0782417 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0782417
Numéro de demande
EP95927911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 1995
Publié
9 juil. 1997
Délivré
3 févr. 1999
Radié
3 févr. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 2/26 (2006.01)
Priorité
US 310918 22.09.1994
Demande PCT
PCT/IB1995/000685 24.08.1995
Publication PCT
WO1996/009021 28.03.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  2. 15 févr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

Parties

Titulaire

American Medical Systems, Inc.

11001 Bren Road East,, Minnetonka Minnesota 55343, US

Inventeur

POLYAK, Mark

Minnetonka, MN 55343, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.