OBERFLÄCHENÄTZUNG
Brevet européen · EP0782433 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0782433
- Numéro de demande
- EP95932991
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 1995
- Publié
- 9 juil. 1997
- Délivré
- 12 mars 2003
- Radié
- 12 mars 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61K 6/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 9403191 22.09.1994
- Demande PCT
- PCT/SE1995/001041 14.09.1995
- Publication PCT
- WO1996/009029 28.03.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 14 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
Parties
Inventeur
LINDSKOG, Sven
S-113 29 Stockholm, SE
BLOMLÖF, Leif
S-181 31 Lidingö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.