OBERFLÄCHENÄTZUNG

Brevet européen · EP0782433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0782433
Numéro de demande
EP95932991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 1995
Publié
9 juil. 1997
Délivré
12 mars 2003
Radié
12 mars 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61K 6/00 (2006.01)
Priorité
SE 9403191 22.09.1994
Demande PCT
PCT/SE1995/001041 14.09.1995
Publication PCT
WO1996/009029 28.03.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 14 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

Parties

Inventeur

LINDSKOG, Sven

S-113 29 Stockholm, SE

BLOMLÖF, Leif

S-181 31 Lidingö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.