PROCEDE ET APPAREIL DE POLYMERISATION EN PHASE GAZEUSE D'ALPHA-OLEFINES

Brevet européen · EP0782587 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0782587
Numéro de demande
EP96927553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 1996
Publié
9 juil. 1997
Délivré
24 févr. 1999
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 10/00 (2006.01)
C08F 2/34 (2006.01)
C08F 2/00 (2006.01)
B01J 8/18 (2006.01)
B01J 8/38 (2006.01)
B01J 19/24 (2006.01)
Priorité
IT MI951562 20.07.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/003189 17.07.1996
Publication PCT
WO1997/004015 06.02.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 13 avr. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Kemia S.A., Via Pioda 12, Casella postale 3205, 6901 Lugano → Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  3. 26 févr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

  4. 26 févr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kemia S.A., Via Pioda 12, Casella postale 3205, 6901 Lugano

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Montell Technology Company BV

Montell Technology Company bv

Hoeksteen 66, 2132 MS Hoofddorp, NL

Mandataire

Kemia SA

Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco

Inventeur

GOVONI, Gabriele

I-44045 Renazzo, IT

RINALDI, Roberto

I-46100 Mantova, IT

COVEZZI, Massimo

I-44100 Ferrara, IT

GALLI, Paolo

I-44100 Ferrara, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.