BASISCHE ZIRKONIUM CARBOXYLATE

Brevet européen · EP0783478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0783478
Numéro de demande
EP95935392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 1995
Publié
16 juil. 1997
Délivré
2 juin 1999
Radié
2 juin 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C07C 53/126 (2006.01)
C07C 53/128 (2006.01)
Priorité
GB 9419613 29.09.1994
Demande PCT
PCT/EP1995/003822 26.09.1995
Publication PCT
WO1996/010007 04.04.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999

  2. 15 juin 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Exxon Chemical Patents Inc.

EXXON CHEMICAL PATENTS INC.

1900 East Linden Avenue, Linden New Jersey 07036, US

Inventeur

REYNIERS, Sylvain, Leontina, Edmond

B-1880 Kapelle-op-den-Bos, BE

S'JEGERS, Karen

B-2400 Geel, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.