Transducteur électroacoustique

Brevet européen · EP0784415 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0784415
Numéro de demande
EP97103200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1993
Publié
16 juil. 1997
Délivré
8 mai 2002
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 9222677 29.10.1992
Divisionnaire de
EP93923007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 15 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Salvage, Richard James

Burgess Hill, West Sussex RH15 0NL, GB

Harrington, Steven John, Dr.

Steyming, West Sussex BN44 3WE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.