ENTWÄSSERUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP0784501 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0784501
- Numéro de demande
- EP95932099
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 1995
- Publié
- 23 juil. 1997
- Délivré
- 1 déc. 1999
- Radié
- 1 déc. 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B01D 61/56 (2006.01)B01D 35/06 (2006.01)C02F 11/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 9420216 06.10.1994
- Demande PCT
- PCT/GB1995/002255 22.09.1995
- Publication PCT
- WO1996/011051 18.04.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
- 15 déc. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
TEN TIJE, Alfons, Gerardus, Maria
NL-7495 SE Ambt Deldren, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.