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Brevet européen · EP0784533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0784533
Numéro de demande
EP95934388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1995
Publié
23 juil. 1997
Délivré
25 avr. 2001
Radié
25 avr. 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B29C 45/14 (2006.01)
B29C 33/12 (2006.01)
Priorité
SE 9403378 06.10.1994
Demande PCT
PCT/SE1995/001141 05.10.1995
Publication PCT
WO1996/011098 18.04.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

  2. 30 avr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001

Parties

Inventeur

CARLSSON, Robin

A-724 63 Västeras, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.