Procédé pour l'alkylation d'imides
Brevet européen · EP0785189 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0785189
- Numéro de demande
- EP96120574
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 1996
- Publié
- 23 juil. 1997
- Délivré
- 31 oct. 2001
- Radié
- 19 déc. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07D 209/48 (2006.01)C07D 207/404 (2006.01)
- Priorité
- IT MI960079 19.01.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 déc. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 27.12.2016
- 30 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 31 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Notari, Marcello
Parma, IT
Mizia, Franco
S. Donato Milanese (Milano), IT
Rivetti, Franco
Milano, IT
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