Kunststoffschraubdübel

Brevet européen · EP0785308 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0785308
Numéro de demande
EP96100609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 1996
Publié
23 juil. 1997
Délivré
23 avr. 2003
Radié
16 janv. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E01B 9/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.01.2016

  2. 15 juil. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  3. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Vossloh-Werke GmbH

Vosslohstrasse 4, 58791 Werdohl, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Schimpf, Frithjof

65193 Wiesbaden, DE

Eisenberg, Helmut

58791 Werdohl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.