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Brevet européen · EP0785751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0785751
Numéro de demande
EP96927404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 1996
Publié
30 juil. 1997
Délivré
22 janv. 2003
Radié
22 janv. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 514613 14.08.1995
Demande PCT
PCT/US1996/013106 13.08.1996
Publication PCT
WO1997/006731 27.02.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

  2. 31 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Mitek Surgical Products, Inc.

60 Glacier Drive, Westwood, Massachusetts 02090, US

Inventeur

GOBLE, E., Marlowe

Logan, UT 84321, US

LUMAN, David, P.

Logan, UT 84321, US

MARTINS, Harold, M.

Newton, MA 02166, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.