VERRIEGELUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP0786053 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0786053
- Numéro de demande
- EP95935642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 1995
- Publié
- 30 juil. 1997
- Délivré
- 26 janv. 2000
- Radié
- 26 janv. 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16B 12/40 (2006.01)F16B 7/14 (2006.01)
- Priorité
- SE 9403559 18.10.1994
- Demande PCT
- PCT/SE1995/001224 18.10.1995
- Publication PCT
- WO1996/012113 25.04.1996
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000
- 31 janv. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000
Parties
Inventeur
DU REES, Stephan
S-181 62 Lidingö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.