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Brevet européen · EP0786457 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0786457
- Numéro de demande
- EP95934280
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 1995
- Publié
- 30 juil. 1997
- Délivré
- 29 mai 2002
- Radié
- 29 mai 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07D 263/32 (2006.01)C07D 263/38 (2006.01)C07D 263/46 (2006.01)C07D 263/52 (2006.01)C07D 263/56 (2006.01)C07D 263/58 (2006.01)C07D 277/24 (2006.01)C07D 277/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 24948894 14.10.1994JP 25112194 18.10.1994
- Demande PCT
- PCT/JP1995/002085 12.10.1995
- Publication PCT
- WO1996/011916 25.04.1996
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 31 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
Parties
Inventeur
NAGAOKA, Hitoshi
Ibaraki 305, JP
YOKOTA, Masaki
Ibaraki 305, JP
AKANE, Hiroaki
Ibaraki 305, JP
ARAKIDA, Yasuhito
Ibaraki 300, JP
ISOMURA, Yasuo
Kitasoumagun, Ibaraki 302-01, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.