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Brevet européen · EP0787052 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0787052
- Numéro de demande
- EP95935341
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 1995
- Publié
- 6 août 1997
- Délivré
- 9 sept. 1998
- Radié
- 31 oct. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23C 5/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 4437426 20.10.1994
- Demande PCT
- PCT/DE1995/001453 18.10.1995
- Publication PCT
- WO1996/012584 02.05.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
- 15 sept. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
Parties
Inventeur
ROTHBALLER, Gerhard
D-91611 Lehrberg, DE
MAURER, Jürgen
D-91575 Windsbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.