Tablette pharmaceutique à libération subséquente et programmable de la substance active
Brevet européen · EP0788790 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0788790
- Numéro de demande
- EP97101689
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 1997
- Publié
- 13 août 1997
- Délivré
- 19 mai 2004
- Radié
- 3 févr. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 9/24 (2006.01)
- Priorité
- IT MI960210 06.02.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 févr. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.02.2017
- 23 nov. 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- JAGOTEC AG, Eptingerstrasse 51, 4132 Muttenz → Jagotec AG, Eptingerstrasse 61, 4132 Muttenz
Publié dans Swissreg le 23.11.2010
- 15 juil. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Conte, Ubaldo
21052 Busto Arsizio (Prov. of Varese), IT
Maggi, Lauretta
27100 Pavia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.