Tablette pharmaceutique à libération subséquente et programmable de la substance active

Brevet européen · EP0788790 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0788790
Numéro de demande
EP97101689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1997
Publié
13 août 1997
Délivré
19 mai 2004
Radié
3 févr. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 9/24 (2006.01)
Priorité
IT MI960210 06.02.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 févr. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.02.2017

  2. 23 nov. 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    JAGOTEC AG, Eptingerstrasse 51, 4132 Muttenz → Jagotec AG, Eptingerstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans Swissreg le 23.11.2010

  3. 15 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  4. 28 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Conte, Ubaldo

21052 Busto Arsizio (Prov. of Varese), IT

Maggi, Lauretta

27100 Pavia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.