BREMSVORRICHTUNG FÜR ROLLSTÜHLE

Brevet européen · EP0789545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0789545
Numéro de demande
EP96930467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 1996
Publié
20 août 1997
Délivré
31 juil. 2002
Radié
31 juil. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61G 5/10 (2006.01)
B62B 5/04 (2006.01)
Priorité
SE 9503058 05.09.1995
Demande PCT
PCT/SE1996/001089 03.09.1996
Publication PCT
WO1997/009023 13.03.1997
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Mercado Medic AB

MERCADO MEDIC AB

Box 1074, S-181 22 Lidingö, SE

Inventeur

DU REES, Stephan

S-181 62 Lidingö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.