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Brevet européen · EP0789561 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0789561
- Numéro de demande
- EP96926214
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 1996
- Publié
- 20 août 1997
- Délivré
- 7 avr. 2004
- Radié
- 7 avr. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61K 9/48 (2006.01)A61K 47/34 (2006.01)
- Priorité
- US 519689 25.08.1995US 620021 21.03.1996US 622516 25.03.1996
- Demande PCT
- PCT/US1996/012569 31.07.1996
- Publication PCT
- WO1997/007787 06.03.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
- 15 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
CHO, Moo J.
Chapel Hill, NC 27514, US
LEVY, Ralph E.
Pleasanton, CA 94566, US
POULETTY, Philippe J.
Atherton, CA 94027, US
FLOC'H, Robert
44300 Nantes, FR
MERLE, Christian
86000 Poitiers, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.