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Brevet européen · EP0789561 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0789561
Numéro de demande
EP96926214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 1996
Publié
20 août 1997
Délivré
7 avr. 2004
Radié
7 avr. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61K 9/48 (2006.01)
A61K 47/34 (2006.01)
Priorité
US 519689 25.08.1995
US 620021 21.03.1996
US 622516 25.03.1996
Demande PCT
PCT/US1996/012569 31.07.1996
Publication PCT
WO1997/007787 06.03.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 15 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

Parties

Inventeur

CHO, Moo J.

Chapel Hill, NC 27514, US

LEVY, Ralph E.

Pleasanton, CA 94566, US

POULETTY, Philippe J.

Atherton, CA 94027, US

FLOC'H, Robert

44300 Nantes, FR

MERLE, Christian

86000 Poitiers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.