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Brevet européen · EP0789742 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0789742
- Numéro de demande
- EP95936560
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 27 oct. 1995
- Publié
- 20 août 1997
- Délivré
- 16 déc. 1998
- Radié
- 31 oct. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 1/835 (2006.01)C11D 3/20 (2006.01)C11D 3/04 (2006.01)C11D 1/62 (2006.01)
- Priorité
- DE 4439570 05.11.1994
- Demande PCT
- PCT/EP1995/004224 27.10.1995
- Publication PCT
- WO1996/014375 17.05.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 31 déc. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998
Parties
Inventeur
WILSCH-IRRGANG, Anneliese
D-45549 Sprockhövel, DE
VÖLKEL, Theodor
D-40699 Erkrath, DE
MERZ, Thomas
D-40723 Hilden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.