PANNEAU

Brevet européen · EP0791108 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0791108
Numéro de demande
EP95935800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 1995
Publié
27 août 1997
Délivré
9 janv. 2002
Radié
30 nov. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01F 15/14 (2006.01)
Priorité
CZ 277494 11.11.1994
CZ 213195 21.08.1995
Demande PCT
PCT/CZ1995/000024 08.11.1995
Publication PCT
WO1996/015324 23.05.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  2. 15 avr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  3. 15 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Leroy Eclat AG

Aarauerstrasse 55, 4600 Olten

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

Hanuliak, Alojz

602 00 Brno, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.