Procédé de préparation d'une boisson fermentée

Brevet européen · EP0791296 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0791296
Numéro de demande
EP96200359
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 1996
Publié
27 août 1997
Délivré
2 mai 2003
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23F 5/24 (2006.01)
A23F 3/16 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Wood, Robert Dustan

CH-1274 Signy

Rippstein, Michel

CH-1434 Ependes

Baensch, Johannes

Landridge Cond., Singapore 0511, SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.