Kniegelenkendoprothese

Brevet européen · EP0791343 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0791343
Numéro de demande
EP97102432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 1997
Publié
27 août 1997
Délivré
8 mai 2002
Radié
13 févr. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
DE 19606462 21.02.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.02.2017

  2. 31 mai 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

  3. 15 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Plus Endoprothetik AG

PLUS ENDOPROTHETIK AG

Erlenstrasse 4 b, 6343 Rotkreuz

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Schmotzer, Hans, Dr.

5000 Aarau

Horber, Willi, Dr.

8005 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.