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Brevet européen · EP0793200 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0793200
Numéro de demande
EP97101989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 1997
Publié
3 sept. 1997
Délivré
11 sept. 2002
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07D 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 4353096 29.02.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 13 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Arikawa, Junichi

Kawaguchi-shi, Saitama-ken, JP

Katoh, Yoshiyuki

Itabashi-ku, Tokyo, JP

Inage, Toru

Kasukabe-shi, Saitama-ken, JP

Iida, Wataru

Matsudo-shi, Chiba-ken, JP

Atsumi, Hideo

Sayama-shi, Saitama-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.