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Brevet européen · EP0793200 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0793200
- Numéro de demande
- EP97101989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 1997
- Publié
- 3 sept. 1997
- Délivré
- 11 sept. 2002
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 4353096 29.02.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 13 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Arikawa, Junichi
Kawaguchi-shi, Saitama-ken, JP
Katoh, Yoshiyuki
Itabashi-ku, Tokyo, JP
Inage, Toru
Kasukabe-shi, Saitama-ken, JP
Iida, Wataru
Matsudo-shi, Chiba-ken, JP
Atsumi, Hideo
Sayama-shi, Saitama-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.