PROCEDE DE PREPARATION DE DERIVES DU NITROBENZENE

Brevet européen · EP0793639 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0793639
Numéro de demande
EP95932796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 1995
Publié
10 sept. 1997
Délivré
30 déc. 1998
Radié
30 sept. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 205/56 (2006.01)
C07C 205/55 (2006.01)
C07C 201/12 (2006.01)
Priorité
FR 9411657 29.09.1994
Demande PCT
PCT/FR1995/001241 27.09.1995
Publication PCT
WO1996/010010 04.04.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  2. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

  3. 31 déc. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Rorer S.A.

RHONE-POULENC RORER S.A.

20, avenue Raymond Aron, 92160 Antony, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

MANFRE, Franco

F-94460 Limeil-Brevannes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.