Futtermischwagen und Strohstreuer

Brevet européen · EP0793911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0793911
Numéro de demande
EP96103440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 1996
Publié
10 sept. 1997
Délivré
13 juin 2001
Radié
13 juin 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A01K 5/00 (2006.01)
A01F 29/00 (2006.01)
A01D 90/10 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

  2. 15 juin 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

Parties

Titulaire

SEKO S.p.A.

Via Gorizia 90, 35010 Curtarolo (Padova), IT

Inventeur

Loppoli, Giuseppe

35010 Grantorto (PD), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.