FERMETURE TELESCOPIQUE MOTORISEE
Brevet européen · EP0795063 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0795063
- Numéro de demande
- EP95941692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 1995
- Publié
- 17 sept. 1997
- Délivré
- 22 juil. 1998
- Radié
- 30 nov. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/343 (2006.01)E04H 3/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 9414748 02.12.1994
- Demande PCT
- PCT/EP1995/004818 30.11.1995
- Publication PCT
- WO1996/017139 06.06.1996
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
- 31 déc. 1998
Transféré
- Titulaire
- Jimenez, Antonio, 19, rue de la Prulay, 1217 Meyrin → Coupole Concept & Finance SA, 42, route de Satigny, 1217 Meyrin
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998
- 31 déc. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998
- 31 juil. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998
Parties
Inventeur
JIMENEZ, Antonio
CH-1217 Meyrin
BRIEE, Serge
F-74150 Bloye, FR
CAMBON, Gilles
F-01100 Arbent, FR
XAUSA, Alessandro
CH-1217 Meyrin
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.