BEFESTIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP0795089 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0795089
Numéro de demande
EP95923622
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1995
Publié
17 sept. 1997
Délivré
18 août 1999
Radié
18 août 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16B 7/04 (2006.01)
Priorité
SE 9402361 04.07.1994
Demande PCT
PCT/SE1995/000550 17.05.1995
Publication PCT
WO1996/001376 18.01.1996
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000

  2. 31 août 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Foga System International AB

P.O. Box 4080, 421 04 Västra Frölunda, SE

Inventeur

WAHLIN, Olof

S-421 77 Västra Frölunda, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.