Flache dreidimensionale Antenne

Brevet européen · EP0795926 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0795926
Numéro de demande
EP97102472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 1997
Publié
17 sept. 1997
Délivré
11 déc. 2002
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 13/10 (2006.01)
H01Q 1/22 (2006.01)
H04B 7/08 (2006.01)
H01Q 9/04 (2006.01)
Priorité
CH 66796 13.03.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 31 déc. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002

  3. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Ascom Systec AG

Gewerbepark, 5506 Mägenwil

Radiée du registre

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Schmiedenplatz 5 Postfach, 3000 Bern 7

Radiée du registre

Inventeur

Liebendörfer, Matthias

4056 Basel

Dersch, Ulrich, Dr.

5512 Wohlenschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.