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Brevet européen · EP0796395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0796395
Numéro de demande
EP95940358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 1995
Publié
24 sept. 1997
Délivré
3 avr. 2002
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 35/04 (2006.01)
Priorité
GB 9424790 08.12.1994
Demande PCT
PCT/GB1995/002901 08.12.1995
Publication PCT
WO1996/018037 13.06.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 15 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Pegasus Limited

Pegasus House, Waterberry Drive, Waterlooville, Hampshire PO7 7XX, GB

Inventeur

HANNAGAN, Angus, Patrick, Douglas Pegasus Airwave

Waterlooville Hampshire PO7 7XX, GB

McGRATH, Michael, Alan

Hayling Island Hampshire PO11 0JL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.