Zéolithe ERS-10 et procédé pour sa préparation

Brevet européen · EP0796821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0796821
Numéro de demande
EP97103298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 1997
Publié
24 sept. 1997
Délivré
1 sept. 1999
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 39/48 (2006.01)
Priorité
IT MI960556 21.03.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 15 nov. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  3. 15 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

Parties

Titulaire

ENITECNOLOGIE S.p.A.

Via F. Maritano, 26, 20097 S. Donato Milanese (Milano), IT

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Carluccio, Luciano

20146 Milano, IT

Millini, Roberto

20077 Cerro Al Lambroi (MI), IT

Bellussi Giuseppe

29100 Piacenza, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.