PNEUMATISCHES RAD FÜR EINSPURIGEN ROLLSCHUH
Brevet européen · EP0797513 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0797513
- Numéro de demande
- EP95944094
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 1995
- Publié
- 1 oct. 1997
- Délivré
- 3 juil. 2002
- Radié
- 3 juil. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B60C 5/01 (2006.01)B60C 5/02 (2006.01)B60C 7/12 (2006.01)B60C 29/00 (2006.01)A63C 17/22 (2006.01)
- Priorité
- US 354374 12.12.1994US 502828 14.07.1995
- Demande PCT
- PCT/US1995/016160 08.12.1995
- Publication PCT
- WO1996/018513 20.06.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
- 15 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Peterson, Tom
Huntington Beach,California 92649, US
Piper, Neal
Huntington Beach,California 92649, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.