ETIQUETTE OPTO-ELECTRONIQUE AVEC BASE DE TEMPS INTERNE

Brevet européen · EP0797811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0797811
Numéro de demande
EP95936926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 1995
Publié
1 oct. 1997
Délivré
6 mai 1999
Radié
31 déc. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 7/10 (2006.01)
G06K 19/07 (2006.01)
G06K 7/00 (2006.01)
Priorité
CH 3759/94 13.12.1994
Demande PCT
PCT/CH1995/000283 01.12.1995
Publication PCT
WO1996/018970 20.06.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 14 mai 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

Parties

Titulaire

VALTAC, Alex Beaud

109, chemin du Pont-du-Centenaire, 1228 Plan-les-Ouates

Inventeur

BERNEY, Jean, Claude

CH-1343 Les Charbonnières

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.